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DELIB_DM2019_06_27_031_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_031A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_032_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat Énergie.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_032A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat Énergie.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_033_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat de délégation des services publics de la Mobilité – Tarifs Divia des Transports Urbains.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_11_28_023A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation des modalités de participation de Dijon Métropole au capital de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur un partie du territoire de Dijon Métropole et autorisation du Président de Dijon Métropole de signer les statuts et le pacte d'actionnaire de la SEMOP 
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_024_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de financement de travaux relatif à l'extension du réseau d'alimentation en eau potable de la rue de Changey à Hauteville-lès-Dijon, permettant de desservir la parcelle cadastrée 315 AH 40
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_024A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif à l'extension du réseau d'alimentation en eau potable de la rue de Changey à Hauteville-lès-Dijon, permettant de desservir la parcelle cadastrée 315 AH 40
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_025_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Renouvellement de la convention conclue avec l'association La Recyclade
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_025A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Renouvellement de la convention conclue avec l'association La Recyclade
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_001_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Évolutions nécessaires du dispositif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_002_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_034A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade " Cime Altitude 245 " - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2018_06_28_035_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Zénith - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2018_06_28_035A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Zénith - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2022_03_24_007_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 3 - Modèle fiche projet
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_007_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CRTE V 3 bis
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt de la Région Bourgogne Franche-Comté relatif au volet développement urbain du programme FEDER – FSE+ 2021-2027 - Autorisation à candidater
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Elus – Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats en qualité d’élus de la Métropole de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_009_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Indemnités fonctions élus DM 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES