DELIB_DM2018_06_28_008_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_009_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants de la commune de Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_010_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_010A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_011_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_011A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_012_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_012A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Accord de Dijon métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_018_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 2 observations EP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_03_23_008_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - DELIB_DM2020_07_16_Delegation du CM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adhésion au Groupement d'Intérêt Public de RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_009_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention constitutive GIP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_009_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - bulletin adhesion RESAH
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Accès aux marchés de Télécommunications et de Cyber-sécurité de la centrale d'achats RESAH - Constitution d'un groupement de commandes entre Dijon métropole, ses établissements publics à l'échelle locale et métropolitaine, la Ville de Dijon, ainsi que les autres communes de la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_010_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention groupement commande
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière pour la gestion et l'exploitation du service public de la légumerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_011_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - statuts création régie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_033_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Avenant 12 Contrat eau Est Dijonnais
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF