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GD2015-12-17_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe funéraire - Crématorium - Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversements aux associations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_048A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Délégation de service public du réseau de transport urbain - Avenant N°7
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-12-17_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dénomination de voies : éco pôle Valmy et marché de l'agro
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-12-17_049A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Dénomination de voies : éco pôle Valmy et marché de l'agro
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-12-17_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Appel à projet - Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie - Villes respirables en 5 ans : Demande de subventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-12-17_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Présentation des comptes-rendus annuels 2014 des trois Délégations de Services Publics de réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-12-17_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-12-17_052A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-12-17_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de Schéma Départemental de coopération intercommunale de Côte d'Or - Avis du Conseil de Communauté
INFORMATIONS ET AVIS
GD2014-09-18_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Apollinaire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-09-18_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Atribution d'un fonds de concours à la commune de Quetigny
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-09-18_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tarifs du réseau Divia
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-09-18_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Eau - Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon – Corcelles-les-Monts – Flavignerot - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-09-18_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Eau - Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-09-18_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Eau - Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2006-11-16_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et tri des déchets - Soutiens techniques et financiers de la société agréée Adelphe - Contrat de valorisation des déchets d'emballages ménagers pour la période 2007/2012
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Site Montmuzard - Bail emphytéotique - Extension de l'assiette foncière - Avenant 1
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie. Attribution des marchés de travaux pour les lots 4, 6, 7, 8, 9,10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Validation des besoins et du dispositif d'appel d'offres pour les lots 02, 03 et 05.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transports en commun - Adhésion d'une nouvelle commune - Extension du périmètre des transports urbains - Assujettissement au versement transport
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12488)

Année

Effacer () 2026 (1691) 2025 (3188) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3905) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2309) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (726) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (331) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3947)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6045)