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GD2014-09-18_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine olympique - salle d'escalade Cime Altitude 245 - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-12-18_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conseil communautaire - Séance du 17 avril 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Débat d'orientations budgétaires pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2013 - Ajustement des montants pour Corcelles-Les-Monts et Flavignerot
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'un groupement de commande pour la conduite des études AVAP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - HABITAT et HUMANISME : acquisition-amélioration d'un logement PLAI 15 rue Nodot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : Acquisition en VEFA de 13 logements PLS, 4 quai Charcot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 38 logements (14 PLUS, 12 PLAi, 12 PLS), 12 rue des Valendons à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conseil communautaire - Séance du 18 septembre 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_16
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Correspondants de nuit - financement 2010-2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_17
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition-amélioration de 5 logements (PLAI), 4 rue Joseph Garnier à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_18
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 20 logements (15 PLUS, 5 PLAi), 16-20 rue Marceau à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_19
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 96 logements (72 PLUS, 24 PLAi), allée des Poètes à Chevigny-St-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_20
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : acquisition en VEFA de 36 logements (31 PLUS, 5 PLAi), 44 rue En Paillery à Saint-Apollinaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_21
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 5 logements (4 PLUS, 1 PLAi), "Les Villas de Tristan" 91 boulevard des Bourroches à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-11-19_22
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : acquisition en VEFA de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAI), avenue Franklin Roosevelt à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-09-17_25
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 32 avenue du Drapeau - Acquisition d'un garage
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC