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GD2011-06-30_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Agence d'information sur le logement (ADIL) - Subvention 2011
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention 2011
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 9 bis boulevard Jeanne d'Arc - Acquisition d'une maison
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe Funéraire - Crématorium - Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Dijon-Restructuration du campus de l'Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_010A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Dijon-Restructuration du campus de l'Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-01-14_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Prise en charge d'une fraction de la cotisation minimum 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_011A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_012A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Daix – Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_046A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Débat sur les orientations réglementaires du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_047A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire de la fourrière automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_048A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du délégataire de la fourrière automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_049A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat "Tramway Energie Dijon"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP BVV) - Fonctionnement 2017
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7034) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12508)

Année

Effacer () 2026 (1736) 2025 (3174) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3938)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6061)