Objet : Approbation de la modification de l'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Presentation modification 27.6.2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Acquisition-amélioration de 10 logements (5 PLAi, 5 PLUS) situés 16 rue Sainte Anne à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CONVSaint Anne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Contrat 157246

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis -Acquisition-amélioration de 7 logements (2 PLAi, 5 PLUS) situés 49-51 rue Sambin à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CONVSambin

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Contrat 157245

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Opérations de réhabilitation représentant un total 11 logements situés 7 avenue du Drapeau (4 logements), 2 rue Proudhon (3 logements), 7 rue de Chenôve à Dijon (4 logements)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CONV Diffus

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis - acquisition en VEFA de 22 logements (10 PLUS, 7 PLAi, 5 PLS) situés 29 Boulevard de l’Ouest à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CONVImpulsion

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Contrat 156491

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis Acquisition-amélioration de 7 logements (3 PLAi, 4 PLUS) situés 20 Rue Colonel de Grancey à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CONVGrancey

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Contrat 157243

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires (UNPI) BFC Dijon) – Demande de subvention pour l’année 2024

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation de l’habitat privé - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) de la copropriété « Champs Perdrix » quartier de la Fontaine d’Ouche à Dijon - Convention financière de participation aux prestations de maîtrise d’œuvre (MOE)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Conv fin OPAH CP MOE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d’Études pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2024

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