Objet : Arrêté désignant la composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Liste des délibérations du Conseil métropolitain du 28 septembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté ayant pour objet l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 3 000 000 €

Objet : Arrêté d'ouverture d’un compte à terme de 2,9 M€ auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté désignant les représentants à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté d’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 2,8 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 2,470 M€ ouvert auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°50

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°60

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,470 M €

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 3 M €

Thème : Finances;Finances

Objet : Réalisation d' aménagement de sécurité - 9 Rue De Soissons (Dijon),Place De La Banque, Du 4 Jusqu'À La Rue De Soissons (Dijon),6 Ruelle Du Suzon (Dijon),7 Rue De Suzon (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté décidant de l'ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 2,395 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé 21 boulevard Alexandre 1er de Yougoslavie à Dijon

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant une propriété bâtie située 26 rue Edmé Verniquet à Dijon

Objet : Arrêté de délégation de signature à L. Woynasroski , directrice Service Acces et accompagnement dans le logement

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Modification de la régie d'avances pour le Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de Dijon métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : ANNEXES - 564426 - ANNEXE 1

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation à Madame Béatrice VIEILLARD, référente technique FSL au service Solidarité et accompagnement dans le logement à la Direction Accès et accompagnement dans le logement

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté décidant de l'ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,3 M€

Thème : Finances;Finances