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DELIB_DM2018_11_29_017A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_018_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'assainissement de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Est dijonnais assainissement"
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_019_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'eau potable de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Sud dijonnais eau potable"
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_020_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_020A_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
ANNEXES - Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_017_20181129
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/11/2018
Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_047
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2016
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_047A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2016
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_048
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Convention relative à la mise en place d'un contrat de travaux entre Dijon Métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-06-29_048A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un contrat de travaux entre Dijon Métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_03_30_031_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Contrats de Délégation du Service Public de l'Eau Potable (concessions et affermages) – Avenants pour l'intégration des prestations de contrôles et d'entretien des ouvrages de défense extérieure contre l'incendie
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_03_30_031A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Contrats de Délégation du Service Public de l'Eau Potable (concessions et affermages) – Avenants pour l'intégration des prestations de contrôles et d'entretien des ouvrages de défense extérieure contre l'incendie
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2019_04_10_027_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2019_04_10_027A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2019_04_10_028_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée pour les opérations d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales entrant dans le cadre de son 11e programme
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-11-30_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Confirmation du versement de la prime épuratoire de la STEP Eauvitale au concessionnaire
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des quatre conventions de délégation de service public de l'eau potable sur les secteurs de Chenôve, Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon (appelé « secteur CMP »), de Longvic-Ouges (appelé « secteur Longvic-Ouges »), de Magny-sur-Tille-Bretenière (appelé secteur « Magny- sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay ») - Autorisation de lancement de procédure
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_033A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des quatre conventions de délégation de service public de l'eau potable sur les secteurs de Chenôve, Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon (appelé « secteur CMP »), de Longvic-Ouges (appelé « secteur Longvic-Ouges »), de Magny-sur-Tille-Bretenière (appelé secteur « Magny- sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay ») - Autorisation de lancement de procédure
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Avenant n°16 au traité de Concession de distribution et de production d'eau potable du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-les-Monts et Flavignerot
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_034A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Avenant n°16 au traité de Concession de distribution et de production d'eau potable du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-les-Monts et Flavignerot
EAU ET ASSAINISSEMENT