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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/06/2024
Habitat à loyer modéré - Eco-réhabilitation - Habellis - Demande de subvention au titre de la programmation 2024 : 71 rue Berbisey à Dijon (7 logements)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-COM GU BER 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Transition climatique des copropriétés - Mise en place de soutiens financiers pour les chantiers de rénovations globales techniquement complexes
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Contrat de ville 2024-2030 métropolitain - Engagement portant sur la future contractualisation "engagements quartiers 2030"
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-Courrier engagement CV 2024
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Accession abordable à la propriété PLUi-HD - Définition des critères 2024
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-Memento Acc Ab DM 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation de la convention partenariale constitutive d'un groupement de commande pour les années 2024, 2025 et 2026 entre l’État, le Conseil départemental de la Côte-d’Or, la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or et Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-Annexe Deliberation LHI 2024 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) - Approbation de la fin de gestion 2023 et des modalités pour l'exercice 2024
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés - Approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole relatif aux aides individuelles
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-Annexe RIRenoParcprive PO 2024
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Rénovation de l'habitat privé - Guichet métropolitain unique Rénovéco - approbation de la Convention d'Objectifs et de Moyens (COM) à établir avec Bourgogne Énergie Renouvelable (BER)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Convention de prestations intégrées avec la SPLAAD portant un mandat en vue de la réalisation d’études préalables – Avenant n°1 - Approbation
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-cpi entree sud avenant 1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements, dit « PLUi HD » de Dijon métropole
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-Annexe 1 Avis PPA
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 02-Annexe 2 Observations du public
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Opération d’aménagement « Les Courbes Royes » à Saint-Apollinaire – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre FONCIER CONSEIL SNC, la Ville de Saint-Apollinaire et Dijon Métropole - Approbation
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-C PUP COURBES ROYES
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