Objet : Tènement foncier 86-118 route d’Ahuy et rue de Bruges – Réalisation d'une opération d'habitat « Venise 2 » – Cession par promesse synallagmatique de vente au « Groupe Edouard Denis » et à la société « 4S Immo »

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - PROMESSE DE VENTE VENISE 2

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Objet : ANNEXES - Evaluation Domaines

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Objet : ANNEXES - Ahuy_route_cession VD plan

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Objet : 38 boulevard Alexandre Ier de Yougoslavie - Cession foncière

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Alexandre de Yougoslavie - plan

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Objet : ANNEXES - 21-2 QCB Avenant 9 CRAC 2021

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Objet : ANNEXES - 21-1 QCB CRAC 2021

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Objet : Territoire Grand Sud - Lot 4 « Amora » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 – Deuxième convention d’avance de trésorerie - Approbation

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Objet : ANNEXES - 22-1 AMORA CRAC 2021

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Objet : ANNEXES - avance tresorerie 2

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Objet : Lot 4 « Site des Poussots » de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est » - Compte rendu annuel à la collectivité - Approbation

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Objet : ANNEXES - 23-1 Poussots CRAC 2021

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Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2021

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Objet : ANNEXES - ECJM CRAC 31.12.2021 - V.F

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Objet : ANNEXES - 19-2 Avenant 10 Gd Est Forfait rem

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Objet : ANNEXES - 19-1 Gd Est CRAC Avenant 9 CRAC 2021

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Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d’Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°7 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation

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Objet : ANNEXES - 20-2 Avenant 7 CCFO Forfait rem

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Objet : ANNEXES - 20-1 CCFO CRAC 2021

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