Rechercher
ARRETE_DM_20230016_20230118
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 18/01/2023
Arrêté désignant les représentants du Conseil métropolitain au Comité social territorial et à sa formation spécialisée communs à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale.
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230017_20230119
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 19/01/2023
Arrêté désignant la composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230018_20230119
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 19/01/2023
Arrêté désignant la composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230019_20230123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/01/2023
Arrêté donnant délégation permanente à Madame Lucile ROYER-ECOFFET, Directrice Générale Déléguée aux Ressources et Services aux Communes, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230021_20230207
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2023
Désignation de représentants du Conseil métropolitain à la Commission Consultative Paritaire commune à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230022_20230207
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 07/02/2023
Désignation de représentants du Conseil métropolitain aux Commissions Administratives Paritaires communes à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230023_20230210
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/02/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°34
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230024_20230213
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 13/02/2023
Composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230025_20230222
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 22/02/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°35
Habitat - Logement;Habitat - Logement
DMAR_DREP_2023-1
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2023
Arrêté Dijon métropole - RM 108 et RM 108G - le 30 mars 2023 - séquence rouling bus
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20220118_20221215
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
Arrêté autorisant le stationnement à la SARL «TAXIS DE LA CHOUETTE» représentée par M. Matthieu THARION
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20220120_20221228
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 28/12/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Audrey BRULE, Directrice des affaires générales, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220121_20221228
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 28/12/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Lilian MELET, Directeur du service Communication, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220122_20221228
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 28/12/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Jacques VAUSSANVIN, Directeur du service Domaine public et Développement, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220123_20221228
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 28/12/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Franck GENELOT, Directeur du service Paysages, Espace publics, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20220124_20221228
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 28/12/2022
Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Damien MALLIARD, Directeur du service Valorisation Energétique, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230001_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté d'Autorisation de Stationnement numéro l68.
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20230002_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé rues de la Justice et du Moulin Bernard à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230003_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté métropolitain pour le 2ème appel de fonds dans le cadre des travaux PPRT Raffinerie du Midi
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230004_20230109
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/01/2023
Arrêté de déconsignation numéro 31
Habitat - Logement;Habitat - Logement