Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur David COUCHUT, Directeur du service Juridique et de la Commande Publique

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°58

Objet : arrêté de déclaration sans suite du marché de fourniture de mobilier éducation, jeunesse et petite enfance - lot 4

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'abattoir temporaire de l'association Franco-Maghrébine

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Madame Anne-Sophie GAMBLIN, Directrice Mobilités

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis de M. Alexandre COME

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un local professionnel à usage d'archives (lot 1 de la copropriété) situé 15-17 avenue Roland Carraz et 7 rue Anatole France à Chenôve, cadastré AL n°47 et 48

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Clôture anticipée de deux comptes à terme n°0210132200326259 et n°0210132200326360, ouverts auprès de l'État le 24 novembre 2023 pour une durée de 12 mois, pour des montants respectifs de 2 560 000 ? et 2 540 000 ?.

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée d'un compte à terme de 2 M?

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée d'un compte à terme de 3,5 M?

Thème : Finances;Finances

Objet : Ouverture de 2 comptes à terme de 2,56 M? et 2,54 M?

Thème : Finances;Finances

Objet : Ouverture d'un compte à terme de 3 500 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement la somme de 2 000 000 ? (deux millions d'euros), correspondant à une partie du produit de l'aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Clément PICARD, Directeur Adjoint du service Communication

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation et Ordre du Jour du Conseil métropolitain du 28 mars 2024

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Entretien réseau existant de télécommunication domaine privé - Quai Gauthey, Du 1 Jusqu'Au Boulevard Maillard (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir - 2 Rue De La Rente Logerot (Marsannay-La-Côte)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Suppression de branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 4 Rue Dunant (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Intervention ponctuelle sur ouvrage situé en domaine public (assainissement sous la chaussée) - 35 Quai Gauthey (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place de réseau et d'ouvrages publics (eau potable sous le trottoir, sous le parking) - Du 9 Au 7 Rue Du 26eme Dragons (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement