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GD2006-11-16_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stade d'athlétisme - Energies Renouvelables - Demande de subvention au titre du PREMED et du FEDER pour l'installation d'un dispositif de production de l'eau chaude sanitaire par capteurs solaires.
8. CULTURE ET SPORTS
GD2006-11-16_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Usine d'incinération - Réalisation d'une unité de traitement de DASRI - Déclaration d'intérêt général de l'opération projetée
QUESTIONS DIVERSES
GD2012-02-16_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de création et de gestion d'un outil informatique d'expertise et d'analyse de la fiscalité des ménages et des professionnels (observatoire fiscal)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-02-16_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande d'adhésion de la commune de Corcelles-les-Monts au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ouverture de 2 budgets annexes M4 : service de l'eau et service de l'assainissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget Primitif pour 2011 - Budget principal et budgets annexes - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget principal et budgets annexes : définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations, institution d'une provision sur le budget annexe des transports
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Principe de délégation de service public en application des articles L1411 - 1 et suivants du Codes Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure
8. CULTURE ET SPORTS
GD2005-03-17_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Requalification de la zone d'activités économiques d'intérêt communautaire sise à Longvic : lancement d'un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour les phases d'études et de travaux
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-03-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Mazen Sully à Dijon - Dossier de réalisation de Zone d'Aménagement Concerté - ZAC
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-03-17_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Extension Capnord à Saint Apollinaire - Dossier de réalisation de Zone d'Aménagement Concerté - ZAC
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-03-17_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone d'activités La Plucharde à Bretenières - Promesse de vente
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-03-17_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Espaces Publics Numériques - EPN - Fonds de concours à la commune de Longvic pour la création d'un EPN
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-03-17_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la convention à établir avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - ANRU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle Nationale Territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle des Agents Communaux et Assimilés de l'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
LGV Rhin-Rhône - Avis sur les études préliminaires de la branche Sud
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12488)

Année

Effacer () 2026 (1691) 2025 (3188) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3905) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2309) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (726) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (331) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3947)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6045)