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GD2014-09-18_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commission locale d'évaluation des charges transférées - Désignation des membres et adoption d'un règlement intérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs – compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modifications statutaires - Transformation de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon en Communauté urbaine
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Protection sociale complémentaire des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise – Risque prévoyance – Mise en place d'une participation de l'employeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_105
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT ET LOGEMENT - Habitat privé ancien : mise en place d'une équipe opérationnelle -Lancement de l'appel d'offres
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_106
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT ET LOGEMENT - Affaires foncières - Programme d'action foncière - Commune de Longvic -Réserve foncière « Les Grandes Gives » - Transfert de DUP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_107
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_108
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Marsannay-la-Côte
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_109
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Varois et Chaignot
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_110
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le PLU arrêté de la commune de Cessey-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-12-19_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget primitif 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conseil communautaire - Séance du 16 mai 2014 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-12-19_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Semaad - Parc Valmy à Dijon - Avenant à la convention d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-12-19_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Semaad - Parc Valmy à Dijon - Avenant à la convention d'avance
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-12-19_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Semaad - Parc Mazen Sully à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-12-19_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Semaad - Parc Mazen Sully à Dijon - Avenant à la convention d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-12-19_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Semaad - ZAC Extension CapNord à Saint-Apollinaire - Compte de résultat au 30 juin 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-12-19_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Semaad - ZAC Extension CapNord à Saint-Apollinaire - Avenant à la convention d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12508)

Année

Effacer () 2026 (1715) 2025 (3186) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (333) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3964)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6066)