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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l'opération « pour des cimetières vivants » - Demande de subvention
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et des partenaires conventionnés - Actualisation
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Règlement intérieur des restaurants scolaires et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et des partenaires conventionnés - Actualisation
EDUCATION
DELIB_VD2018_06_25_018_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupes scolaires Jean Jaurès 1 et Jean Jaurès 2 – Changement de dénomination
EDUCATION
DELIB_VD2018_06_25_019_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rénovation des groupes scolaires Alsace et Lamartine – Demandes de subventions
EDUCATION
DELIB_VD2018_06_25_020_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueil des enfants des quartiers Nord Ouest et Centre Ouest de Dijon - Achat de places de crèche - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2018_06_25_020A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Accueil des enfants des quartiers Nord Ouest et Centre Ouest de Dijon - Achat de places de crèche - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2018_06_25_021_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aménagement du Centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'œuvre - Demande de subventions - Demande de permis de construire
CULTURE
DELIB_VD2018_06_25_022_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2018 - Protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne Franche-Comté et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs
CULTURE
DELIB_VD2018_06_25_022A_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2018 - Protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne Franche-Comté et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs
CULTURE
DELIB_VD2018_06_25_023_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fédération des festivals, carnavals et fêtes de France - Adhésion de la Ville
CULTURE
DELIB_VD2018_06_25_024_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Validation du classement au titre des monuments historiques d'objets mobiliers appartenant à la ville de Dijon
CULTURE
DELIB_VD2018_06_25_025_20180625
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Acquisition d’œuvre – Demandes de subventions
CULTURE
DELIB_VD2019_11_25_016A_20191125.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenants à conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2019_11_25_017_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_018_20191125.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Décision modificative n°2 - exercice 2019 + Actualisation de diverses autorisations de programme
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_018A_20191125
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Décision modificative n°2 - exercice 2019 + Actualisation de diverses autorisations de programme
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_019_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de retraite « La Providence » - Remboursement de l'emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en décembre 2017 et souscription d'un prêt auprès de la Banque Postale pour un montant total de 3 288 970,60 € - Demande de garantie
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_020_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2019
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2019
FINANCES