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GD2006_93
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Vote du taux de taxe professionnelle pour 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_94
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Marchés Publics - Rapport sur les marchés conclus en 2005 par la Communauté de l'agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_96
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Radio Shalom Dijon - Demande de subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_97
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Complexe funéraire - Extension du crématorium - Déclaration de projet
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_98
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Ressources Humaines - Création de poste
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte de gestion 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources Humaines - Mutualisation des services Emploi-Insertion-Economie Sociale et Solidaire de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources Humaines - Recrutement d'un responsable du service juridique - marchés publics
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources Humaines - Recrutement de personnel saisonnier pour l'été 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - VILLEO : augmentation du capital de la SA d'Habitation à Loyer Modéré - Participation complémentaire du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) - Approbation du bilan des tirages 2010 relatifs aux contractualisations 2009-2011 - Réitération de la garantie financière communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Résorption du logement indigne - Dispositif local 2010-2012 : convention financière partenariale relative à la deuxième année de mise en oeuvre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 6 logements (PLS) "Clos des Carmélites", 13 bis rue Jules Guesde à Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Groupe d'élus – Mise à disposition de moyens
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe Funéraire - Crématorium - Délégation de Service Public 2012-2015 - Rapport d'activité 2015 du délégataire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7035) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12510)

Année

Effacer () 2026 (1738) 2025 (3175) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3907) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (729) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3938)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6063)