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GD2012-11-19_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stade Gaston Gérard - Convention de mise à disposition à passer entre la Société Anonyme Sportive Professionnelle "Dijon Football Côte d'Or" et le Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-11-19_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stade Gaston Gérard - Avenant n°1 à la convention de gestion entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-11-19_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur la gestion de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Années 2007 à 2010 - Information du Conseil
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Régime indemnitaire des techniciens territoriaux
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise à disposition d'un agent de la Communauté de l'agglomération dijonnaise auprès de l'Association des Maires de Côte d'Or
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) de Bourgogne-Franche Comté - Désignation d'un représentant du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Autorisation donnée au Président sur l'appel introduit contre le jugement n°0800770, 082989, 082992 du 24 février 2011 du Tribunal administratif de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé - Subventions communautaires : complément au règlement d'intervention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande : subvention de fonctionnement 2011
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant Contrat Urbain de Cohésion Sociale expérimental des Grésilles - Demande de subvention à l'ACSE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 16 logements BBC (12 PLUS, 4 PLAi), 3-5 rue des Ecayennes à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Déchetteries - Convention avec EMMAUS - Bornes de déchets à ressourcer et valorisation des bois et plastiques
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-10-12_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
8. CULTURE ET SPORTS
GD2011-10-12_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
JDA Dijon Bourgogne - Subvention exceptionnelle
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-05-16_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des représentants au sein de l'EPLAAD / SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-05-16_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recrutement d'un ingénieur contractuel Eau, Environnement et Energie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-05-16_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) 2010-2015 : approbation de l'avenant 2014 à intervenir avec l'Etat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-05-16_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention Maison de la Justice et du Droit 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-05-16_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention ENVIE 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_75
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ENVIRONNEMENT - Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Site Montmuzard - Bâtiment A - Bail emphytéotique
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7041) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12520)

Année

Effacer () 2026 (1754) 2025 (3175) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3907) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (730) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (344) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3947)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6079)