Objet : Passage Darcy - Fermeture de l'accès rue de la Poste - Convention à conclure entre la Ville et le syndicat de copropriété « passage Darcy »

Thème : PATRIMOINE

Objet : ANNEXES - Passage Darcy - Fermeture de l'accès rue de la Poste - Convention à conclure entre la Ville et le syndicat de copropriété « passage Darcy »

Thème : PATRIMOINE

Objet : Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Saison 2013-2014 - Attribution de subventions aux clubs

Thème : SPORTS

Objet : ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Saison 2013-2014 - Attribution de subventions aux clubs

Thème : SPORTS

Objet : La Minoterie - Théâtres des Feuillants, de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition d'espaces - Tarification

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - La Minoterie - Théâtres des Feuillants, de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles - Mise à disposition d'espaces - Tarification

Thème : CULTURE

Objet : Bibliothèque Municipale - Edition 2014 de l'événement littéraire Clameur (s) - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Développement de la culture scientifique et numérique - Création d'un Lieu d'Education Associé - Conventions à conclure entre la Ville, l'Ecole Normale Supérieure de Lyon et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Côte d'Or

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Développement de la culture scientifique et numérique - Création d'un Lieu d'Education Associé - Conventions à conclure entre la Ville, l'Ecole Normale Supérieure de Lyon et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Côte d'Or

Thème : EDUCATION

Objet : Projet Educatif Global - Organisation de la manifestation « Jeunesse en fête » - Convention d'objectifs et de moyens conclue le 12 mars 2012 entre la Ville de Dijon et la Ligue de l'Enseignement, Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°5

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Organismes divers - Attribution de subventions - Exercice 2014

Thème : FINANCES

Objet : Taxe d'urbanisme - Refus d'une demande d'admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet :  Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES -  Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville

Thème : FINANCES

Objet : Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Années 2012-2014 - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 2012-253 du 20 avril 2012

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Années 2012-2014 - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 2012-253 du 20 avril 2012

Thème : FINANCES

Objet : Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette

Thème : FINANCES

Objet : Commissions extra-municipales - Commission consultative des services publics locaux - Composition

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE