Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°65

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société NOVA EVENTS / Golden Coast Festival, pour son établissement temporaire sis Parc de la Combe à la serpent Corcelles les Monts, selon les termes définis dans la convention tripartite

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Arrêté décidant de mettre à jour le Plan Local d'Urbanisme (PLUi-HD) de Dijon Métropole

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté préfectoral cadre n°1180 du 15/07/2024 relatif à la gestion de la ressource en eau en période d'étiage sur la Côte d'Or

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation et ordre du jour de la séance du Conseil métropolitain du jeudi 27 juin 2024

Objet : ANNEXES - 499444 - ANNEXE 1

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - 499445 - ANNEXE 2

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - 499446 - ANNEXE 3

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Délibérations du Bureau métropolitain du 20 juin 2024

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir - Du 15 Au 15bis Rue Des Perrieres (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renouvellement de branchement au réseau de gaz sous la chaussée - 29 Rue Neuve Bergere (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous la chaussée - Du 24bis Au 24ter Rue Des Cent Ecus (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Clôture anticipée du compte à terme 2 300 000 euros ouvert auprès de l'Etat le 29 mars 2024 en application de l'arrêté MAR_20240087 du 27 mars 2024

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée du compte à terme de 2 678 000 ? ouvert auprès de l'Etat le 11 août 2023 en application de l'arrêté n°2023-0096 du 9 août 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,678 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Réalisation de sondage concernant le réseau de gaz sous le trottoir - 20 Rue De Lorraine (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Délégation permanente est donnée à Madame Lucile ROYER-ECOFFET, Directrice Générale Déléguée aux Ressources et Services aux Communes

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - 2 Impasse Roland Dorgeles (Saint-Apollinaire),Impasse Celestin Freinet, De La Rue De Verdun Jusqu'Au 6 (Saint-Apollinaire),Rue De La Tirbaude, De La Rue Clairon Sellier Jusqu'Au 30 (Saint-Apollinaire),Du

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Liste des délibérations du Conseil métropolitain du jeudi 27 juin 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté déclarant sans suite Le lot n°5 « sérigraphie, stickers résistants aux intempéries » de l'accord-cadre ayant pour objet l'« impression tous supports de communication grands formats et formats spéciaux»

Thème : Marchés publics;Marchés publics