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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Aménagement de l'avenue du Parc à Quetigny - Demande de subvention - Ville de Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Foyer Dijonnais : recapitalisation de la S.A.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de deux logements 31 A rue Chanoine Bordet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 45 A rue Berbisey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 2 logements PLUS, 19 rue Bénigne Frémyot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 6 logements PLUS, 18 rue des Perrières à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Garantie financière : sollicitation de NEOLIA concernant un prêt PLS pour la réalisation de 8 logements situés 36 quai de Belfort à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Accueil des gens du voyage - Tarification 2006 des aires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Affaires foncières - Acquisition de parcelles Chemin du Cromois à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Morey Saint Denis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Collonges Les Premières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Modification du PLU de Dijon - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) « Parc Valmy »
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Rénovation du Parc privé ancien - Règlement d'intervention du Grand Dijon : présentation des nouvelles modalités
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
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