VD20150413-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Règlement intérieur des restaurants scolaires, des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternelles et élémentaires de la Ville de Dijon et du C.C.A.S – modifications
EDUCATION
VD20150413-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Modification de périmètres scolaires - Fusion des périmètres des écoles élémentaires Turgot et Tivoli - Fermeture de l'école maternelle Baudelaire
EDUCATION
VD20150413-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de financement pour la période 2014-2017
PETITE ENFANCE
VD20150413-020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Année 2015 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
SPORTS
VD20150413-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Conseil Municipal - Séance du 9 février 2015 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150413-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 9 février 2015 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150413-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150413-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Désignation de madame Florence Lecomte de l’APF citoyenne d’honneur de notre Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1C - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20150413-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1C - Approbation du cahier des charges.
URBANISME
VD20150413-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d’inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Rue Joseph Garnier – Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un volume à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Rue Joseph Garnier – Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un volume à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Logement à loyer modéré – 90, rue Monge - Cession d'un immeuble à Orvitis
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Logement à loyer modéré – 90, rue Monge - Cession d'un immeuble à Orvitis
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Rue du Pont des Tanneries - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier à ICF Habitat Sud Est Méditerranée
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Rue du Pont des Tanneries - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier à ICF Habitat Sud Est Méditerranée
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Les Valendons - Acquisition de parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Les Valendons - Acquisition de parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Marché de l'Agro – 17, rue de Skopje - Cession d'un terrain à la Communauté Urbaine Grand Dijon et résiliation du bail emphytéotique
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE