Objet : Participation de Dijon métropole au VYV festival - Edition 2023 - Convention d'occupation du domaine public

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - DELIB_DM2020_07_16_Delegation du CM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adhésion au Groupement d'Intérêt Public de RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention constitutive GIP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - bulletin adhesion RESAH

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Accès aux marchés de Télécommunications et de Cyber-sécurité de la centrale d'achats RESAH - Constitution d'un groupement de commandes entre Dijon métropole, ses établissements publics à l'échelle locale et métropolitaine, la Ville de Dijon, ainsi que les autres communes de la Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention groupement commande

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière pour la gestion et l'exploitation du service public de la légumerie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - statuts création régie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet PV Transfert Flavignerot

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet PV Transfert Chenove

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds vert – Premiers projets de Dijon Métropole éligibles à ce dispositif – Demandes de subventions

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adhésion de Dijon métropole à l’Association France Hydrogène

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition – Convention entre Dijon Métropole et la Caisse de Crédit municipal de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - convention-mise-a-disposition

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compétences exercées par Dijon Métropole – Approbation des procès-verbaux actant le transfert en pleine propriété des biens appartenant à 9 communes de Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet PV Transfert Sennecey les Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet PV Transfert Neuilly Crimolois

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet PV Transfert Magny sur Tille

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet PV Transfert Fontaine les-Dijon

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