Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 6 logements (2 PLUS, 4 PLAi), 28 rue Louis Curel à Chenôve

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Adhésion au réseau Terres en Villes, réseau national de l'agriculture péri-urbaine

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - ORVITIS - Demande de subvention au titre de la programmation 2010

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - OPAC de Dijon - Demandes de subvention au titre de la programmation 2010

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Subvention de fonctionnement 2010

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Rapport modificatif - réalisation de 10 logements PLUS-CD rue d'Alembert - demande de subvention - OPAC de Dijon - Projet de rénovation urbaine des Grésilles

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Garantie d'emprunt Habitat et Humanisme - acquisition-amélioration d'un logement 49 rue de Bourgogne à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Rapport modificatif - réalisation de 5 logements PLUS-CD Quai de Belfort à Dijon - Demande de subvention - OPAC de Dijon - Projet de rénovation urbaine du Mail

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - construction de 19 logements (15 PLUS, 4 PLAi) - 79 rue du Faubourg Raines à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : acquisition-amélioration d'un logement PLAi - 5 avenue de Stalingrad à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Débat d'orientation budgétaire : rapport sur le cadre d'intervention de la Politique de la ville sur le Grand Dijon en 2010

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avenant 2010 à la Convention triennale 2007-2009 entre la SDAT, le Grand Dijon, le Conseil général, le Conseil régional, la Ville de Dijon, la Ville de Chenôve et l'Etat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention-cadre Conseil régional - Grand Dijon (2005-2011)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi), 50 rue Chevreul à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 1 logement PLUS, 26 rue de la Colombière à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 21 logements (5 PLUS, 5 PLAi, 11 PLS), 21 A et B avenue de la Concorde à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : Habitat et Humanisme - acquisition-amélioration d'un logement PLAi 15 rue Nodot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : construction de 23 logements (13 PLUS, 10 PLAi), "Les Ménestrels", rue Joséphine Baker à Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 12 logements (4 PLAi, 8 PLS), 4 et 15 rue Chanoine Romain à Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPH 21 : acquisition-amélioration de 60 logements (20 PLUS, 40 PLS), 33 A à F boulevard de Chèvre Morte à Talant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME