Objet : ANNEXES - Convention ODB Contrat de Ville 2023

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Avenant 2 - convention NPNRU

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Anne C3 fiches descriptives

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Annexe C2 maquette financière

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Reconversion d’une friche industrielle dite « site Parker » - Approbation de la convention de prestations intégrées portant mandat d’études et de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SPLAAD

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Mandat etude Parker V4clean

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession des lots 1A, 4A, 4B, 6A et 6B à VOISIN - Approbation du cahier des charges

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - CCCT 2e pBelles Houses VOISIN

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession des lots "Belles Houses" 2A, 2B, 3A, 3B, 5A et 5B à SOPIRIM - Approbation du cahier des charges

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - CADASTRE

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Fontaine d’Ouche - Centre commercial - Modification du cahier des charges des ensembles immobiliers Bachelard et Kir - Acquisition d’un volume sur la SCI Immo Eiffel

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Acquisition d'emprises foncières sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - CADASTRE

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Dénomination de voies - quartier Valmy et Centre-Ville

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Plan

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Contrat de ville - Programmation 2023

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - CONTRAT DE VILLE de Dijon Subv 2023

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Convention ACODEGE VD DM 2023

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Ilot Berry Echange cad N&B

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Boulevard de Chicago - Site des anciens abattoirs - Déclassement rétroactif du domaine public communal

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE