Objet : Périmètres scolaires - Mise en cohérence de certains périmètres scolaires

Thème : EDUCATION

Objet : Écoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°2

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Écoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°2

Thème : EDUCATION

Objet : Mise en oeuvre des actions du Projet Éducatif Global - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA ( Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active )

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Mise en oeuvre des actions du Projet Éducatif Global - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA ( Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active )

Thème : EDUCATION

Objet : Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4

Thème : EDUCATION

Objet : Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance

Thème : EDUCATION

Objet : Contrat enfance jeunesse - Signature d'un contrat n°3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2014-2017 - Décision de principe

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe

Thème : EDUCATION

Objet : Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or

Thème : EDUCATION

Objet : Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance -  « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance -  « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017

Thème : EDUCATION

Objet : Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe

Thème : EDUCATION

Objet : Bourses municipales - Année universitaire 2012-2013 - Attribution

Thème : EDUCATION

Objet : Enseignement supérieur - Convention conclue entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'Université de Bourgogne le 15 octobre 2009 - Prorogation - Avenant n°1

Thème : EDUCATION

Objet : Réforme des rythmes scolaires - Projet Educatif Territorial de Dijon

Thème : EDUCATION

Objet : Réforme des rythmes scolaires - Accueils de loisirs péri et extrascolaires - Prise en charge partielle par la Ville des frais de garde du mercredi matin pour les élèves scolarisés en classe d'inclusion scolaire - Modification du règlement intérieur

Thème : EDUCATION