Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 3,251 millions d’euros ouvert auprès de l’Etat le 5 avril 2023 en application de l’arrêté du 4 avril 2023 – Arrêté modificatif

Thème : Finances;Finances

Objet : Institution d'une régie de recette auprès de la Direction de la Biodiversité - Jardin de l'Arquebuse de la ville de Dijon nommé Jardin de l'arquebuse

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 2 075 000 euros auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 400 000 euros auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds n°2 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds n°3 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds n°4 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : arrêté décidant la modification de la convention de crédit passée avec la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne Bourgogne

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L.1618-2 du CGCT – Modification de l'arrêté du 4 janvier 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Actualisation de l’arrêté du 5 avril 2023 décidant de procéder à l’ouverture d’un compte à terme de 2 900 000 auprès de l’Etat, sur une durée de 12 mois

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de remboursement anticipé du prêt Caisse d’Epargne AN096404

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 350 000 euros auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 404 000 euros auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 2,9 millions d’euros ouvert auprès de l’Etat le 11 août 2023 en application de l’arrêté du 9 août 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire à la marbrerie GAUTHRONNET

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée de cinq comptes à terme ouverts auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 530 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 2 150 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances