Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 3,251 millions d’euros ouvert auprès de l’Etat le 5 avril 2023 en application de l’arrêté du 4 avril 2023 – Arrêté modificatif

Thème : Finances;Finances

Objet : Institution d'une régie de recette auprès de la Direction de la Biodiversité - Jardin de l'Arquebuse de la ville de Dijon nommé Jardin de l'arquebuse

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,45 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,3 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,7 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,35 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 2 075 000 euros auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 400 000 euros auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds n°2 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds n°3 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds n°4 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales

Thème : Finances;Finances

Objet : arrêté décidant la modification de la convention de crédit passée avec la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne Bourgogne

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L.1618-2 du CGCT – Modification de l'arrêté du 4 janvier 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Actualisation de l’arrêté du 5 avril 2023 décidant de procéder à l’ouverture d’un compte à terme de 2 900 000 auprès de l’Etat, sur une durée de 12 mois

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de remboursement anticipé du prêt Caisse d’Epargne AN096404

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer de 12 594 000 € (douze millions cinq cent quatre-vingt-quatorze mille euros), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 2 198 000 €, correspondant au produit, arrondi au millier d’euro inférieur, de l’aliénation de l’élément de patrimoine susvisé du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant un remboursement anticipé intégral de l'emprunt n°CO1958#001, auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne Bourgogne

Thème : Finances;Finances