Objet : Liste des délibérations du bureau métropolitain du 16 novembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Liste des délibérations du conseil métropolitain du 28 mars 2024

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégations de fonctions aux Vice-présidents

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Emmanuelle LASSABLIERE, Directrice du service Droit des Sols, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à sa Direction

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation du Bureau métropolitain du 14 décembre 2023 + ordre du jour

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Liste des délibérations du Bureau métropolitain du 14 décembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Rémy AILLERET, Directeur Général Délégué à l'Urbanisme et à l'Environnement

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Franck RIGOLLE, Directeur Général Délégué à l'Espace public et au cadre de vie

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Madame Marie-Claire BESANÇON, Directrice Générale Déléguée à l'Attractivité et au Rayonnement

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Madame Peggy BOURDIN, Directrice Générale Déléguée à la Cohésion Sociale

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Fabrice CHATEL, Directeur Général Délégué à la Transition Climatique

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Emmanuel Henras, Directeur de la Culture

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Objet : Arrêté de déport de Madame Nadjoua BELHADEF

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Objet : Arrêté préfectoral n°728 du 25 avril 2024 portant renouvellement de l’autorisation du système de traitement des eaux usées situé sur la commune de FAUVERNEY, et le rejet dans l’Ouche

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Objet : Convocation du Bureau métropolitain du 20 juin 2024 + ordre du jour

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Objet : Arrêté préfectoral cadre n°1180 du 15/07/2024 relatif à la gestion de la ressource en eau en période d'étiage sur la Côte d'Or

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Objet : Délibérations du Bureau métropolitain du 20 juin 2024

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Objet : Délégation permanente est donnée à Madame Lucile ROYER-ECOFFET, Directrice Générale Déléguée aux Ressources et Services aux Communes

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Objet : Liste des délibérations du Conseil métropolitain du jeudi 27 juin 2023

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Objet : Arrêté désignant Madame Nathalie KOENDERS, pour présider la Commission d'Appel d'Offres du 25 juillet 2024

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