Objet : Branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 25a Rue Des Mazieres (Dijon),40 Rue Des Mazieres (Fontaine-Lès-Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Réalisation de travaux sur propriété riveraine - Avenue Du 8 Mai 1945 (Quetigny)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : ANNEXES - 564427 - ANNEXE 2

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : arrêté déclant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « Mission de maîtrise d'œuvre - Phases ESQ­PRO-ACT-EXE-DET-OPC-AOR »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : arrêté déclant sans suite les consultations concernant les marchés subséquent 2023DMMS1477 / 2023DMMS1481 / 2023DMMS1483 / 2023DMMS1484, relatifs aux accords-cadres à marchés subséquents concernant Quetigny Tram

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Liste des délibérations du Conseil métropolitain du jeudi 21 décembre 2023

Objet : arrêté déclant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « prestations de travaux de remise en état des installations photovoltaïque de Dijon Métropole »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté declôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 8,06 M€ ouvert auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la réalisation d’un placement de 8,06 M€, via l’ouverture de 6 comptes à terme auprès de l’Etat (montant respectif de 1,868 M€, 1,626 M€, 1,695 M€, 0,828 M€, 0,926 M€ et 1,117M€.)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à l’EURL “BONNOTTE TAXI” représentée par M. Vincent BONNOTTE

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté désignant la composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Exercice budgétaire 2023 - Budget principal - Virement de crédits entre le chapitre 23 et le chapitre 21

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l’établissement BART, à déverser ses eaux de fouilles de façon temporaire au réseau d'assainissement public pour les besoins du chantier de construction du bâtiment d’intérêt public et collectif localisé 3 rue de Sully à Dijon

Objet : Délégation de signature à Monsieur Bruno MARQUES, Directeur du service Proximité et citoyenneté

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un bâtiment à usage d’entrepôt situé 3 rue Jean Poncelet à Dijon

Objet : Arrêté autorisant l'Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE), à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement SUNDYNE International S.A, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement HS AEROSPACE DIJON, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement ACRODUR INDUSTRIE, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement LENNOX - LGL France SAS, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement