VD2010-05-17_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Quartier des Grésilles - Entretien des espaces verts propriétés de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par les services municipaux - Convention du 22 janvier 2007 - Avenant n°3
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-02-01_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Politique municipale d'écologie urbaine - Plan Climat - Energie Territorial - Convention d'objectif à passer entre les Villes de Dijon et de Chenôve, la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon, la Région Bourgogne, et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-11-08_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-11-08_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Répartition et gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement de l'est dijonnais - Protocole d'accord - Approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-11-08_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Dissolution du syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Création du Syndicat Intercommunal d'aménagement de la Tille, de la Norge et de l'Arnison - Approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-03-29_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 29/03/2010
Association Energie Cités - Adhésion de la Ville
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-06-28_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2010
Forêt de Jouvence - Vente de bois - Coupe réglée numéro 2 - Demande d'inscription à l'état d'assiette de l'exercice 2010
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
