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DELIB_DM2023_03_23_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Participation de Dijon métropole au VYV festival - Edition 2023 - Convention d'occupation du domaine public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - DELIB_DM2020_07_16_Delegation du CM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Adhésion au Groupement d'Intérêt Public de RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_009_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - Convention constitutive GIP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - bulletin adhesion RESAH
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Accès aux marchés de Télécommunications et de Cyber-sécurité de la centrale d'achats RESAH - Constitution d'un groupement de commandes entre Dijon métropole, ses établissements publics à l'échelle locale et métropolitaine, la Ville de Dijon, ainsi que les autres communes de la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_010_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - Convention groupement commande
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière pour la gestion et l'exploitation du service public de la légumerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_011_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - statuts création régie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Projet PV Transfert Flavignerot
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_06_15_003_I
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Projet PV Transfert Chenove
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Fonds vert – Premiers projets de Dijon Métropole éligibles à ce dispositif – Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Adhésion de Dijon métropole à l’Association France Hydrogène
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_06_15_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Mise à disposition – Convention entre Dijon Métropole et la Caisse de Crédit municipal de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - convention-mise-a-disposition
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_06_15_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Compétences exercées par Dijon Métropole – Approbation des procès-verbaux actant le transfert en pleine propriété des biens appartenant à 9 communes de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Projet PV Transfert Sennecey les Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Projet PV Transfert Neuilly Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Projet PV Transfert Magny sur Tille
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Projet PV Transfert Fontaine les-Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

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