Objet : ANNEXES - 10-Annexe 10-CA 2023 Assainissement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 11-Annexe 11-CA 2023 Park. en ouvr

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 12-Annexe 11-CA 2023 Park. en ouvr

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 13-Annexe 13-Bilan cessions-acqu.SPLAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 14-Annexe 14 -Etat AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 15-Annexe 15-Etat des RAR 2023 en 2024

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 16-CA 2023 - SIGNATURES

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat Territoires en Action du SCOT du Dijonnais - Volet territorial - Communes de la métropole ne disposant que d'un représentant au Conseil métropolitain - Attribution de fonds de concours - Convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Convention fonds de concours

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation - Mises à disposition partielles de services de la Ville de Dijon au bénéfice de Dijon métropole - Approbation d'un projet de convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-convention mad JDS - Restau coll VD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Politique des achats responsables - Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-SPASER

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisations des autorisations de programme [AP] relatives aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmation 2015, 2019 et 2021) et d’opérations de réhabilitation de logements à loyer modéré (programmation 2020, 2023 et 2024) - Actualisation de l’autorisation de programme (AP) relative à la Mise en œuvre du Programme National pour la Rénovation Urbaine n°2 - Actualisation de l’autorisation de programme relative aux travaux de modernisation et d’extension du centre de tri

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Annexe - Rapport AP-CP Habitat ANRU CdT

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l’agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 € auprès de La Banque Postale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : DIJON METROPOLE SMART ENERGHY (DMSE) - Première phase de construction et d’exploitation de la Station Nord de production et de distribution d’hydrogène à Dijon à l’occasion du projet DMSE – Demande de renouvellement de la garantie d’un prêt d’un montant de 1 600 000 € (avance subventions) auprès du Crédit Agricole de Champagne-Bourgogne

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Convention DMSE

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Intérêts moratoires versés à des prestataires – Action récursoire à l’encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Evolution des modalités de gratification des stagiaires scolaires de l’enseignement supérieur

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