Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants de la commune de Chenôve

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - DELIB_DM2020_07_16_Delegation du CM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adhésion au Groupement d'Intérêt Public de RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention constitutive GIP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - bulletin adhesion RESAH

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Accès aux marchés de Télécommunications et de Cyber-sécurité de la centrale d'achats RESAH - Constitution d'un groupement de commandes entre Dijon métropole, ses établissements publics à l'échelle locale et métropolitaine, la Ville de Dijon, ainsi que les autres communes de la Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention groupement commande

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière pour la gestion et l'exploitation du service public de la légumerie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - statuts création régie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Transfert de compétences du Département à la Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de gestion 2018 du Trésorier de Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat

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