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DELIB_DM2019_06_27_015A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Décision Modificative n°2 au titre de l'exercice 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_11_28_007A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - Décision Modificative n°2 au titre de l'exercice 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - Convention vyv 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_016_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - chiffrage VYV Festival 2023 DM et VD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_001_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Instauration par le Département de la Côte-d'Or d'une taxe additionnelle à la taxe de séjour - Actualisation, en conséquence, des tarifs et du règlement d'application de la taxe de séjour métropolitaine applicables au 1er janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_001A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Instauration par le Département de la Côte-d'Or d'une taxe additionnelle à la taxe de séjour - Actualisation, en conséquence, des tarifs et du règlement d'application de la taxe de séjour métropolitaine applicables au 1er janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_002_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Ressources et services aux communes - Coopération intercommunale - Mutualisations - Création de services communs - Déclaration d'intention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Institution des bureaux de vote dans le cadre des Elections professionnelles 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_009_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Budget supplémentaire 2019 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_009A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Budget supplémentaire 2019 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 – Convention cadre organisme intermédiaire de l'axe urbain du 30 décembre 2015 – Avenant n°1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_010A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 – Convention cadre organisme intermédiaire de l'axe urbain du 30 décembre 2015 – Avenant n°1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_011_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_011A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_012_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES