GD2014-09-18_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Commission locale d'évaluation des charges transférées - Désignation des membres et adoption d'un règlement intérieur
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GD2014-09-18_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs – compléments
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
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GD2014-09-18_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Modifications statutaires - Transformation de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon en Communauté urbaine
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GD2014-09-18_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Protection sociale complémentaire des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise – Risque prévoyance – Mise en place d'une participation de l'employeur
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GD2013-12-19_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Budget primitif 2014
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GD2014-12-18_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Conseil communautaire - Séance du 16 mai 2014 - Procès verbal - Approbation
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GD2009-11-19_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Augmentation de capital de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération dijonnaise (SPLAAD) en vue de l'intégration des communes de Chenôve et de Talant
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GD2009-09-17_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Contrat d'agglomération et de développement de l'agglomération dijonnaise avec le Conseil Régional de Bourgogne et l'Etat
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GD2009-09-17_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Décision modificative n°2 - Budget annexe des transports publics urbains
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Avenant n°1 au marché 2008-29 Lot 1: Assurance Responsabilité Civile souscription d'une assurance responsabilité civile détenteur de sources ionisantes à des fins industrielles utilisées dans le cadre de l'UIOM
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Dijon - Site Heudelet 40 avenue du Drapeau - Acquisition
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Conseil communautaire - Séance du 17 avril 2014 - Procès verbal - Approbation
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Débat d'orientations budgétaires pour 2010
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Actualisation des autorisations de programme
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Attribution de compensation pour 2014
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Attribution de compensation pour 2013 - Ajustement des montants pour Corcelles-Les-Monts et Flavignerot
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Dotation de solidarité communautaire pour 2014
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Conseil communautaire - Séance du 18 septembre 2014 - Procès verbal - Approbation
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