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DELIB_DM2022_06_30_002_G
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 12 - maquette CA 2021 Parkings en ouvrages
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 13-Bilan cessions-acqu. Metropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Feuilles de signatures CA
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 3 - maquette CA 2021 Bud.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_002_K
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 4-maquette CA 2021 DPI-DASRI
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 5 - maquette CA 2021 transports
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_014A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels – Subvention au titre des missions d'intérêt général – Acompte de 100 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP Dijon Métropole Handball
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Signature d'une charte de partenariat avec l'AMACOD (Antenne Municipale et Associative de lutte Contre les Discriminations)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_015A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Signature d'une charte de partenariat avec l'AMACOD (Antenne Municipale et Associative de lutte Contre les Discriminations)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein du Comité syndical du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_017A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Adoption du schéma de mutualisations de Dijon métropole - Création de services communs – Approbation de l’adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS – Approbation d’une convention à signer pour la mise en œuvre des services communs - Approbation de la signature d’une convention de mise à disposition partielle de services à signer avec la ville de Dijon- Créations de postes - Astreintes - Heures supplémentaires - Versement d’indemnités liées à des fonctions ou à des sujétions particulières
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_012_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Schéma de mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_012_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - annexe convention services communs Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_012_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Convention pour la mise en oeuvre de services communs - Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_012_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - convention mise à disposition partielle de services Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Ressources humaines - Accueil de jeunes en service civique dans les services métropolitains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenants n°6 et n°7
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_014_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Avenant 7 CRSD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES