GD2005-12-22_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Ressources humaines - Additif au dispositif du régime indemnitaire
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Ressources humaines - Octroi de subvention pour l'année 2006 - Convention à passer avec le MACAAD
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Ressources humaines - Octroi de subvention pour l'année 2006 à la Mutuelle Nationale Territoriale
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Ressources humaines - Journée de solidarité : modalités de mise en oeuvre
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Installation de nouveaux conseillers communautaires
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Modification des budgets
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Budget principal - Projet de budget primitif 2006 - Vote des chapitres budgétaires
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Autorisations de programme 2006
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Décision modificative numéro 3 - Budget principal et annexes
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Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2006
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Dotation de solidarité communautaire pour 2006
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Admissions en non valeur
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Souscription d'une ligne de trésorerie
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Garantie d'emprunt - Réaménagement de prêt contractés par le foyer dijonnais
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Complexe funéraire - Tarifs de crémation et de concession 2006
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Complexe funéraire - Crématorium - Délégation du Service Public
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Convention de délégation de service public du Zénith - Assurances - Avenant numéro 1
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Syndicat Mixte du Dijonnais - Election d'un délégué
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
EPFL - Election d'un délégué
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Finances - Comptes administratif 2004 du budget principal et des budgets annexes
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