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DELIB_DM2019_04_10_003_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Taux d'imposition pour 2019 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_004_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Décision Modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Décision Modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Attribution de compensation provisoire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_006_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Dotation de solidarité communautaire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_007_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois et de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_008_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Prise de participation de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau au capital de la Société publique locale « Aménagement de l'agglomération dijonnaise » (SPLAAD) - Modification de l'objet social de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_009A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Installation de conseillers métropolitains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Quetigny
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_011A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_004_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe- Transports-maquette BS
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_004_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 05-Crematorium-maquette BS 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_004_E
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 06-Prest.trait.OM-maqu.BS 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_004_F
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 07-GTA-maquette BS 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_004_G
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 08-Eau-maquette BS 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES