GD2012-12-20_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Association des Maires de Côte d'Or - Convention avec le Grand-Dijon pour l'abonnement à une base de données juridiques
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Labellisation Cit'ergie - demande de subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Complexe funéraire - Tarifs des concessions pour 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Ressources Humaines - Octroi d'une subvention à la Mutuelle nationale territoriale pour l'année 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Ressources Humaines - Octroi d'une subvention à la MACAAD pour l'année 2007 - convention à signer avec la MACAAD
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Ressources Humaines - Suppression de postes
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Ressources Humaines - Création de postes
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Financement du tramway - Souscription d'un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Convention de groupement de commande avec la Ville de Dijon concernant la passation d'un marché pour l'acquisition et la maintenance d'un logiciel de gestion des marchés publics
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Désignation de nouveaux représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Modification de la composition des commissions de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs - Convention à passer entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Affectation des résultats 2011 - Budget principal et budgets annexes
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Budget supplémentaire 2012 - Budget principal et budgets annexes
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Admissions en non-valeur
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Actualisation des autorisations de programme
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Modification des règles d'amortissement
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2012
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Modification de l'attribution de compensation pour 2012 - application de l'article 57 de la loi SRU
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