GD2010-10-07_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Activité accessoire
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GD2010-10-07_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Recours au système de la vacation pour assurer la Présidence de la commission d'indemnisation amiable
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GD2010-10-07_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Evolution du dispositif de Compte épargne - temps
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2005
Asie - Raz de marée du 26 décembre 2004 - Attribution d'une aide exceptionnelle
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2005
Syndicat Mixte du Dijonnais - Modification des statuts
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2005
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne à la suite de la vérification des comptes et de l'examen de la gestion de l'association Comité d'Action sociale des Personnels Communaux de l'Agglomération Dijonna
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Débat d'orientation budgétaire pour 2012
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Décision Modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Finances - Convention de création et de gestion d'un outil informatique de gestion de la dette
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Exonération de Cotisation Economique Territoriale en faveur des établissements de spectacles cinématographiques
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales - Adhésion du Grand Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Délégation de compétences du Conseil au Président - Mission Tramway - Compléments
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Marchés Publics - Convention d'utilisation et de gestion de l'outil informatique de dématérialisation des marchés publics du Grand Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Patrimoine -Entretien des locaux des bâtiments du Grand Dijon.
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Approbation d'une convention de groupement de commandes concernant l'acquisition de fournitures administratives
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Désignation du secrétaire de séance
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Taux d'imposition pour 2015 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
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