GD2012-12-20_13
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Piscine Olympique du Grand Dijon - Tarification au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Stade d'athlétisme Colette Besson à Dijon - Tarification applicable au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Accueil des Gens du voyage : tarification 2013 des équipements
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Installation de nouveaux conseillers communautaires
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Modification des budgets
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Budget principal - Projet de budget primitif 2006 - Vote des chapitres budgétaires
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Autorisations de programme 2006
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Décision modificative numéro 3 - Budget principal et annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2006
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Dotation de solidarité communautaire pour 2006
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Admissions en non valeur
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Souscription d'une ligne de trésorerie
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Garantie d'emprunt - Réaménagement de prêt contractés par le foyer dijonnais
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Complexe funéraire - Tarifs de crémation et de concession 2006
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Complexe funéraire - Crématorium - Délégation du Service Public
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Convention de délégation de service public du Zénith - Assurances - Avenant numéro 1
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Syndicat Mixte du Dijonnais - Election d'un délégué
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
EPFL - Election d'un délégué
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Institution de la Participation pour Financement de l'Assainissement Collectif en remplacement de la Participation pour Raccordement à l'Egoût
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