Objet : Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères : vote des taux pour 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification de l'attribution de compensation pour 2011 - Article 57 de la Loi SRU

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Indemnité de Conseil à verser au Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Parkings en ouvrage - création d'un budget annexe

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget annexe parkings en ouvrage : définition de la méthode et des durées d'amortissement des immobilisations

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais : clôture des comptes de l'exercice 2010, transfert des actifs et des passifs, reprise des résultats de l'exercice, reprise de l'état des restes à recouvrer et des autres comptes de tiers et financiers

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants du Grand Dijon dans le SIERT (Syndicat Intercommunal d'Electrification et des réseaux téléphoniques) de Plombières-lès-Dijon et au SICECO (Syndicat Intercommunal d'Energies de Côte d'Or)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Débat d'orientations budgétaires pour 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015

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Objet : Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations

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Objet : Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du séisme et du Tsunami du Japon - Attribution de subvention

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Objet : Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2011

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Objet : Convention de groupement de commandes avec la ville de Dijon et la Communauté de l'agglomération dijonnaise, relative aux contrôles extérieurs des réseaux - Approbation et autorisations de signatures

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Suppression et création de postes

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Objet : Recrutement d'un chargé de mission prévention et réduction des déchets

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Objet : Convention avec l'Education nationale pour l'accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique

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Objet : Exploitation du crématorium de l'agglomération dijonnaise - Délégation de service public - Avenant n° 1 à la convention d'affermage

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Objet : Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes - Retrait de la délibération du 26 juin 2014 et adoption d'une nouvelle délibération

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Objet : Décision modificative n° 1 - Budget principal et budgets annexes

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