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GD2005-12-22_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Souscription d'une ligne de trésorerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Garantie d'emprunt - Réaménagement de prêt contractés par le foyer dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Complexe funéraire - Tarifs de crémation et de concession 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Complexe funéraire - Crématorium - Délégation du Service Public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Convention de délégation de service public du Zénith - Assurances - Avenant numéro 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Syndicat Mixte du Dijonnais - Election d'un délégué
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
EPFL - Election d'un délégué
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Institution de la Participation pour Financement de l'Assainissement Collectif en remplacement de la Participation pour Raccordement à l'Egoût
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Télévision locale - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre le Grand Dijon et la société anonyme simplifiée Voo TV - Renouvellement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Représentation du Grand Dijon au sein du Conseil Départemental d'Amélioration de l'Habitat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Désignation d'un représentant du Grand Dijon au sein du Conseil d'Administration du Collège Camille Claudel de Chevigny-Saint-Sauveur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Dénomination de l'esplanade du Grand Dijon " Esplanade du 1er régiment de Bourgogne "
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Rapport d'activité 2011 du délégataire du crématorium
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Extension du cimetière intercommunal - Mission de maîtrise d'oeuvre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Budget primitif 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Attribution de compensation pour 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Dotation de solidarité communautaire 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-12-20_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES