Objet : Prise de participation de la commune de Neuilly-lès-Dijon au capital de la SPLAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adhésion à l'AFIGESE

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fourniture de services de télécommunications - Groupement de commandes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Formations "Incendie", " Prévention et Secours Civique de niveau 1" et initiation à l'utilisation des défibrilateurs - Convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la Ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un responsable du service transport

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Approbation des modalités de transfert par la commune d'Ahuy de la partie du collecteur implanté sur son territoire et affecté au service public de l'assainissement collectif à la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Approbation des modalités de transfert de la partie du collecteur implanté sur Ahuy et affecté au service public de l'assainissement collectif transféré par la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Syndicat Mixte du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Approbation des modalités de transfert des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif d'Hauteville les Dijon transféré par cette dernière à la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Approbation des modalités de transfert des moyens affectés au sercice public de l'assainissement collectif d'Hauteville les Dijon tranféré par la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Syndicat Mixte du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Renouvellement des membres de la Commission Consultative de l'Environnement de l'aérodrome de DIJON - LONGVIC

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Objet : Ressources humaines - Compte épargne temps

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Objet : Ressources humaines - Création de postes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources humaines - Additif au dispositif du régime indemnitaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Régie des terrains des gens du voyage - Décharge de responsabilité du régisseur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Cotisation minimum de Cotisation Foncière des Entreprises - détermination de la base de référence

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Objet : Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du tarif

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative numéro 1 budget principal

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Objet : Complexe funéraire - Approbation de l'avant projet définitif - Extension du crématorium

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Objet : Complexe funéraire - Stand des fleuristes pour la Toussaint et les Rameaux - Création d'une redevance d'occupation du domaine public

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Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement des eaux usées pour 2004

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