Objet : Transfert de compétences du Département de la Côte d'Or à Dijon Métropole - Désignation des représentants de la Métropole au sein de la commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Ajustement de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Ajustement de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation provisoire pour 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de Solidarité Communautaire pour 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er janvier 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Transferts de compétences du Département de la Côte d'Or à Dijon Métropole - Désignation des représentants de la Métropole au sein de la commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – nouvelle convention à conclure entre Dijon métropole et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2017-2018 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Métropole Handball (DMH) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Décision modificative n°1 - Exercice 2021 - Budget principal et budget annexe des transports publics urbains

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Accord Stratégique sur les orientations du Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2021/2027 – Volet Métropolitain – Convention à signer avec l'Etat et la Région Bourgogne Franche-Comté portant sur la période 2021/2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Accord Stratégique sur les orientations du Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2021/2027 – Volet Métropolitain – Convention à signer avec l'Etat et la Région Bourgogne Franche-Comté portant sur la période 2021/2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Gestion connectée de l'espace public - Projet OnDijon - Point d'étape - Transition écologique et accélération des investissements en matière d'éclairage public - Actualisation de l'autorisation de programme et de l'autorisation d'engagement - Demandes de subventions

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Gestion connectée de l'espace public - Projet OnDijon - Point d'étape - Transition écologique et accélération des investissements en matière d'éclairage public - Actualisation de l'autorisation de programme et de l'autorisation d'engagement - Demandes de subventions

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Transition écologique - Extension des consignes de tri - Extension et modernisation du centre de tri - Création d'une autorisation de programme - Demandes de subventions

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation provisoire pour 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES