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GD2006-02-09_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et la commune de Magny-sur-Tille.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : approbation des conventions de délégation de gestion 2006-2008 à établir avec l'Etat et l'ANAH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Aides à la pierre pour le logement : approbation de la convention de mise à disposition des services de l'Etat pour l'exercice de la délégation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Aménagement d'une aire des pêcheurs sur la commune de Bretenières - Attribution d'un fonds de concours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Bilan de fin du Contrat de ville et de l'année 2006 - Elaboration du Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Contrat d'agglomération - Avenant au Contrat d'agglomération signé le 12 avril 2002
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Subvention relative au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Demande d'une subvention d'investissement dans le cadre de la mise en oeuvre de la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi du dijonnnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Correspondants de nuit d'agglomération : attribution du marché de prestation de service pour la période triennale 2007 à 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Correspondants de nuit : approbation de la convention triennale de financement 2007 / 2009 Grand Dijon / Villes / Bailleurs sociaux et Conseil général
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Habitat locatif public : Subventions PLH / SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : acquisition en VEFA de 62 logements (56 PLUS, 6 PLAi), programme "Le Clos de la Providence" rue de Talant/boulevard de Chèvre Morte à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Habitat locatif public : Subventions PLH/Foyer Dijonnais : construction de 5 logements (PLUS), 122 boulevard des Bourroches à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Habitat locatif public : subventions PLH / Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de 4 logements (PLUS), 43 boulevard Carnot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
EHPAD "Les Nymphéas" à Fontaine-les-Dijon : mobilisation de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs du PLH et de la délégation 2006-2008 des aides à la pierre pour le logement à intervenir avec la commune d'Ouges
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Etaules
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Pasques
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Approbation de l'avenant relatif à la convention-cadre signée le 12 mai 2005 entre le Conseil régional de Bourgogne et la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Avenant à la Convention de rénovation urbaine d'agglomération du 12 mai 2005
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/11/2006
Délégation des aides à la pierre : avenant 2006 à la convention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME