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GD2017-11-30_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Dijon - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy – Approbation du compte de résultat de liquidation définitive de l'opération confiée à la SEMAAD par voie de convention publique d'aménagement - Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_017A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Dijon – ZAC Mazen-Sully- Suppression
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_018A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_019
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : Approbation de la modification du 2ème PLH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_019A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : Approbation de la modification du 2ème PLH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_020
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat privé - Convention 2017 entre Dijon Métropole et les Fédérations Françaises du Bâtiment Bourgogne Franche-Comté et Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_020A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Habitat privé - Convention 2017 entre Dijon Métropole et les Fédérations Françaises du Bâtiment Bourgogne Franche-Comté et Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_021
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat - Logement - SOLIHA Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_014A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Ferme de la Motte de Giron - Acquisition de terrains - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale de l'Agriculture
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_015A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Ferme de la Motte de Giron - Acquisition de terrains - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale de l'Agriculture
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Conventions de servitudes avec les concessionnaires des réseaux publics électrique et gaz
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Dijon – ZAC Mazen-Sully- Suppression
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-09-28_019
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Modification simplifiée du plan d'occupation des sols de Chevigny-Saint-Sauveur - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-09-28_019A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Modification simplifiée du plan d'occupation des sols de Chevigny-Saint-Sauveur - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-09-28_020
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Nouvelle édition du Topo-Guide « Dijon Métropole... à pied ® » - Partenariat Comité départemental de la randonnée pédestre de Côte-d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-09-28_020A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Nouvelle édition du Topo-Guide « Dijon Métropole... à pied ® » - Partenariat Comité départemental de la randonnée pédestre de Côte-d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-09-28_021
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Conférence des financeurs de la Côte d'Or : convention entre Dijon Métropole et le Conseil Départemental de la Côte d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

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