GD2017-12-21_017A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Modification simplifiée du PLU de Magny-sur-Tille - Définition des modalités de mise à disposition du dossier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-12-21_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
BFC Promotion Habitat - Accession sécurisée à la propriété : entrée au capital de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_008_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Engagement d'une étude préalable
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_008A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Engagement d'une étude préalable
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_022_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Route d'Is-sur-Tille - Chemin de la Charmette - Mise à disposition d'un tènement foncier en vue de l'installation d'une station de production d'hydrogène
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_022A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Route d'Is-sur-Tille - Chemin de la Charmette - Mise à disposition d'un tènement foncier en vue de l'installation d'une station de production d'hydrogène
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_023_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Contrat local de santé de Dijon Métropole - Avenant n° 2
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_023A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole - Avenant n° 2
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_012_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_013_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Arrêt de projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_12_20_013A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD », de Dijon Métropole - Arrêt de projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_09_26_002_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
Avis sur le projet arrêté de Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de Bourgogne-Franche-Comté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_09_26_002A_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
ANNEXES - Avis sur le projet arrêté de Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de Bourgogne-Franche-Comté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_09_26_003_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
Dijon - Ecoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Levée partielle de l'emplacement réservé n°27
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_09_26_003A_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
ANNEXES - Dijon - Ecoquartier de l'Arsenal - Quai Charcot - Levée partielle de l'emplacement réservé n°27
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_018_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation du dispositif partenarial 2020 et de la convention financière afférente
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_018A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation du dispositif partenarial 2020 et de la convention financière afférente
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_019_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_019A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_020_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Contrat de ville - Rapport d'activités 2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME