Objet : Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : OPH 21 - opération d'acquisition-amélioration boulevard de Chèvre Morte à Talant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : CONTRAT D'AGGLOMERATION 2002/2006 - Avenant à intervenir avec le Conseil Régional de Bourgogne relatif à la réaffectation des crédits issus du Programme 20 du CPER

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Programmation 2007 - Charte de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité d'agglomération (GUSP)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation des aides à la pierre 2008 - Avenant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention à l'Union Sociale pour l'Habitat en Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Programmation 2008 du CLEA

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Attribution d'une subvention 2008 à la Maison de la Justice et du Droit

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Attribution d'une subvention 2008 à la Mission Locale

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Chenôve - Zone Europa - Constitution d'une réserve foncière - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 17 logements (13 PLUS, 4 PLAi), "Les Vignes Marie" rue de la Maladière à Marsannay-la-Côte

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT A LOYER MODERE - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 9 logements (6 PLUS, 3 PLAi), 1 rue de la Boudronnée et 11-13 avenue Maréchal Lyautey à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT A LOYER MODERE - DIJON HABITAT : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), rue Henri Matisse à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT A LOYER MODERE - VILLEO - Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 20-22 avenue du Drapeau à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT A LOYER MODERE - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition VEFA de 12 logements PLS situés 12 rue des Valendons à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT A LOYER MODERE - ADOMA : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 128 logements, résidence Fontaine d'Ouche, 4 avenue du Lac à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - PLH - NEOLIA : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 12 logements (7 PLUS, 1 PLAi, 4 PLS), 65 avenue Victor Hugo à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - PLH - NEOLIA : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 10 logements (9 PLUS, 1 PLS), 43 boulevard Carnot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Dijon - Prolongement de l'esplanade Erasme - Acquisition d'une propriété

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Objet : Accueil des Gens du voyage - Adoption de la tarification 2008 pour l'ensemble des équipements communautaires

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Objet : Modification du PLU de Saint-Apollinaire - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) "Parc d'activités de l'Est dijonnais"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME