Objet : ANNEXES - 02-Perimetre PUP

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de modification arrêté du SRADDET de Bourgogne-Franche-Comté

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-carte

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2023

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-ANNEXE BILAN ACQUISITIONS CESSIONS 2023

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise » - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2023

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-SPLAAD DM Rapport special 2023

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat de ville 2024-2030 de Dijon Métropole - "Engagements Quartiers 2030" - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-contrat ville 2024 2030

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - Grand Dijon Habitat - Acquisition en VEFA de 30 logements (3 PLAi, 12 PLS, 15 PLUS) situés avenue Jean Jaurès à Dijon, éco-quartier Arsenal

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 161323

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-CGE GDH Arsenal

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Objet : Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2024 - 2026 relative à la coordination des Programmes de Réussite Éducative de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CPOM PRE DM 2024-2026

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Acquisition-amélioration de 7 logements (4 PLUS, 3 PLAi) situés 71 rue Berbisey à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 155705

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-CONVBerbisey

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Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - Habellis - Acquisition-amélioration de 21 logements (9 PLUS, 12 PLAi) situés 65 rue Saumaise à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 156723

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-CONVSaumaise

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